Les décisions du maire

Télécharger

Les décisions du Maire sont des actes administratifs des dispositions prises souvent par nécessité chronologique (entre deux conseils municipaux), dans le cadre des délégations du Conseil municipal et encadrées par des Lois et Règlements. Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal qui peut toujours y mettre fin.

➜ 2023-197 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et le détachement de Miramas

➜ 2023_197 AR

 

 

 

 

 

 

➜ 2023-198 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association REVES

➜ 2023-198 AR

 

 

 

 

 

 

➜ 2023-203 Marché N 23S006 Maintenance et entretien des stades en pelouse naturelle et gazon synthétique Commune de Miramas

 

 

 

 

 

 

➜ 2023-201 Convention de formation professionnelle entre le CREPS Sud et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-201 AR

➜ 2023-183 Marché n°23S001 Entretien des canaux d'irrigation et leurs réseraux - Lot 2 Hydrocurage des siphons, des réseaux et des canaux d'irrigation

➜ 2023-182 Marché n°23S001 Entretien des canaux d'irrgigation et leurs réseraux Lot 1 Faucardage et curage des canaux d'irrigation

 

 

 

 

➜ 2023-199 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association les Miuras de Miramas

➜ 2023-199 AR

➜ 2023-185 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Natation Sports Miramas

➜ 2023-185 AR

 

 

➜ 2023-202 Convention de formation porfessionnelle entre CIRIL GROUP et la ville de MIRAMAS

➜ 2023_202 AR

 

 

➜ 2023-145 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Tennis de Table

➜ 2023-145 AR

➜ 2023-131 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association SILVERBACKS

➜ 2023-131 AR

➜ 2023-157 Convention de mise à disposition de salles à l'association de Parents d'élèves PEEP

➜ 2023-157 AR

➜ 2023-163 Convention de mise à disposition de salles à l'association NUITS METIS

➜ 2023-163 AR

➜ 2023-169 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association MIRAMAS BASKET

➜ 2023-169 AR

➜ 2023-168 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Miramas Badminton Club

➜ 2023-168 AR

➜ 2023-156 Convention de mise à disposition de salle à l'association des Retraités et Préretraités de la Sidérurgie et de la Métallurgie Région PACA

➜ 2023-156 AR

➜ 2023-154 Convention de mise à disposition de salles à l'association Club Alpin Français Crau Alpilles

➜ 2023-154 AR

➜ 2023-144 convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Club Attitude

➜ 2023-144 AR

➜ 2023-166 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'Office Municipal des Sports

➜ 2023-166 AR

➜ 2023-143 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Mille et une Danses

➜ 2023-143 AR

➜ 2023-195 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la Commune de Miramas RUN BY N

➜ 2023-195 AR

➜ 2023-186 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association SLC Section Plongée

➜ 2023-186 AR

➜ 2023-170 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Athlétic Club de Miramas

➜ 2023-170 AR

➜ 2023-167 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Union Sportive Miramas

➜ 2023-167 AR

➜ 2023-138 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association JUDO JUJITSU

➜ 2023-138 AR

➜ 2023-123 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Prépa Physique

➜ 2023-123 AR

➜ 2023-119 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Les Archers de la Crau

➜ 2023-119 AR

➜ 2023-118 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association ASCM BS

➜ 2023-118 AR

➜ 2023-117 Convention de mise à disposition d'intallations sportives entre la commune de Miramas et l'association MIRAGRIMP

➜ 2023-117 AR

➜ 2023-67 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la Commune de Miramas Fes

➜ 2023-67 AR

➜ 2023-101 Marché 22T006 Travaux de réhabilitation et d'extension de la salle P.Tristani Miramas Lot 2 Charpente métallique étanchéité menuiseri

➜ 2023-128 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Ecole du Gardien de But des

➜ 2023-128 AR

➜ 2023-125 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Miramas Handball Ouest Prove

➜ 2023-125 AR

➜ 2023-132 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Rockn'Roll Connection

➜ 2023-132 AR

➜ 2023-137 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Phenix Street Workout

➜ 2023-137 AR

➜ 2023-133 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Rugby Club Miramas XV

➜ 2023-133 AR

➜ 2023-140 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association ASDK Kravmaga

➜ 2023-140 AR

➜ 2023-139 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Chuong Quan Khi Dao

➜ 2023-139 AR

➜ 2023-178 Convention de formation professionnelle entre ATOUT CONSEIL et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-178 AR

➜ 2023-174 Convention de formation professionnelle entre Association Anonymal et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-174 AR

➜ 2023-141 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Martial Arts Défense

➜ 2023-141 AR

➜ 2023-124 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Tai Jitsu Club

➜ 2023-124 AR

➜ 2023-161 Convention de mise à disposition de salle au Conseil de Quartier des Collines

➜ 2023-161 AR

➜ 2023-160 Convention de mise à disposition de sallles à l'Office Municipal des Sports

➜ 2023-160 AR

➜ 2023-151 Convention de mise à disposition de salle à l'association Le Tarot de la Touloubre

➜ 2023-151 AR

➜ 2023-188 Contrat de maintenance avec la Sté Inetum Software France

➜ 2023-188 AR

➜ 2023-189 Adhésion à la commune de Miramas au FORUM D'OC

➜ 2023-189 AR

➜ 2023-173 Convention de mise à disposition de salle à l'association Kapunka Village Bien Etre et Conscience

➜ 2023-173 AR_0

➜ 2023-162 Convention de mise à disposition de salles à l'association AMAP, Culture Nature, association pour le maintien de l'Agriculture Paysannne

➜ 2023-162 AR

➜ 2023-155 Convention de mise à disposition de salles à l'association des Contribuables de Miramas

➜ 2023-155 AR

➜2023-114 Avenant n°1 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un bien cadastré section A n°242 entre la commune et la Sté de Chasse de Miramas_0

➜ 2023-114 AR_0

➜ 2023-126 Abrogation de la décision n°87-2023 du 20.04.2023 de la convention y afférente

➜ 2023-126 AR

➜ 2023-172 Marché n°20MO001 Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'Espace Pierre Tristani Avenant n°2

➜ 2023-172 Marché n°20MO001 Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'Espace Pierre Tristani Avenant n°2

➜ 2023-114 Avenant n°1 Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un bien cadastré section A n°242 entre la commune et la Sté de Chasse de Miramas

➜ 2023-114 AR

➜ 2023-181 Modification de la décision 112 2023 relative aux Contrats de maintenance et de licences avec la SA JALIOS

➜ 2023-181 AR_0

➜ 2023-171 Avenant de transfert au contrat de maintenance Berger Levrault Changement de dénomination de la société prestataire

➜ 2023-171 AR

➜ 2023-179 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la Commune de Miramas F

➜ 2023-179 AR

➜ 2023-176 Convention de mise à disposition d'un local entre la ville de Miramas et l'association des Restaurants du Coeur Les Relais du _0

➜ 2023-176 AR_0

➜ 2023-177 Convention de mise à disposition d'un local entre la ville de Miramas et l'association des Restaurants du Coeur Les Relais du _0

➜ 2023-177 AR_1

➜ 2023-180 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la Commune de Miramas Festival_0

➜ 2023-180 AR_0

➜ 2023-159 Convention de mise à disposition de salles à l'association Amicale Philatélique de Miramas

➜ 2023-159 AR

➜ 2023-158 Convention de mise à disposition de salles à l'association l'Aguio e lou Fieu

➜ 2023-158 AR

➜ 2023-148 Convention de mise à disposition de salles à l'association Atelier du Séti

➜ 2023-148 AR

➜ 2023-115 Marché N 19S002 Prestation de service de restauration collective pour la Commune de Miramas Avenant n 2 Commune de Miramas

➜ 2023-164 Convention de mise à disposition de salles à l'association Age d'Or

➜ 2023-164 AR

➜ 2023-152 Convention de mise à disposition de salles à l'association Vélo Club Miramas

➜ 2023-152 AR

➜ 2023-149 Convention de mise à disposition de salles au Club d'Echecs

➜ 2023-149 AR

➜ 2023-153 Convention de mise à disposition de salles à l'association le GRAPE Groupe de randonnées pédestres

➜ 2023-153 AR

➜ 2023-150 Convention de mise à disposition de salles à l'association Source et Ressources

➜ 2023-150 AR

➜ 2023-147 Convention de mise à disposition de salles à l'association Rêves Education Nationale

➜ 22023-147 AR

➜ 2023-127 AR

➜2023-127 Avenant n1 au bail commercial situé sur la parcelle BT n°142 sis angle 12 rue Castagne et 1 rue Gambetta à Miramas entre la commune et la sarl Top Ménager

➜ 2023-105 AR

➜ 2023-105 Convention de mise à disposition d'un local à l'association Palette Arts en Ciel cadastré BB n°29

➜ 2023-116 Marché n°23T002 Travaux de rénovation de la piste d'athlétisme du stade des Molières

➜ 2023-108 Marché 22T007 Aménagement de la Maison de Santé - Commune de Miramas - Lot 5 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie, sanitaire - Avenant n°1

➜ 2023-112 AR

➜ 2023-112 Contrats de maintenance et de licences avec la société JALIOS SA

➜ 2023-109 AR

➜ 2023-109 Convention de MAD d'un local à l'association Les amis du vieux Miramas cadastré BB n 29
 

➜ 2023-113 AR

➜ 2023-113 Convention avec Monsieur Arnaud FRITZ, Directeur de l'école Garouvin pour la MAD des locaux en dehors des horaires scolaires

➜ 2023-111 AR

➜ 2023-111 Convention avec Madame Ghislaine CHAPUT Directrice école primaire Gérard Philipe pour la MAD des locaux en dehors des horaires

➜ 2023-110 AR

➜ 2023-110 Convention avec Mr Thierry VITANI Directeur école primaire Marcel Gresset pour la MAD des locaux en dehors des horaires scolai

➜ 2023-94 AR

➜ 2023-94 Régie d'avances du Sce Communication de la Maire de Miramas - Abrogation de la décision n°96.19 du 28.05.23 créant l'acte constitutif de la régie d'avances deu Sce Communication

➜ 2023-78 AR

➜ 2023-78 Convention MAD d'un local siué avenue du 8 mai 1945 à l'association AMELI Provence

➜ 2023-99 AR

➜ 2023-99 Convention d'occupation temporaire avec le Comité Départemental 13 de Natation d'une mise à disposition de la piscine d'été municipale sur la période du 17 au 28.0723

➜ 2023-99 AR

➜ 2023-99 Convention d'occupation temporaire avec le Comité Départemental 13 de Natation d'une mise à disposition de la piscine d'été municipale sur la période du 17 au 28.0723

➜ 2023-87 AR

➜ 2023-87 Convention de MAD d'un local à l'association Collectif du Punk Autonome

➜ 2023-106 AR_0

➜ 2023-106 Abrogation de la décision n°79-2023 Avenant n°1 à la convention d'occupation précaire d'un bien place J. Jaurès entre la commune et l'association Propulse_0

➜ 2023-103 AR_0

➜ 2023-103 Convention de mise à disposition du théâtre de la Colonne entre la ville et la régie culturelle scènes relative au concert de la Maison Tellier

➜ 2023-102 AR

➜ 2023-102 Convention de mise à disposition d'un local entre la ville de Miramas et l'association des Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur des BDR cadastré BN n°272

➜ 2023-43 Convention de formation professionnelle entre CIRIL GROUP et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-95 AR

➜ 2023-95 Convention de formation professionnelle entre le Groupe PROMOTRANS et la ville de Miramas_0

➜ 2023-96 AR

➜ 2023-96 Convention de formation professionnelle entre ASF Croix Blanche en Pays d'Arles et la ville de Miramas

➜ 2023-92 AR

➜ 2023-92 Contrat de maintenance et de support avec la Sté LIBRICIEL SCOP SA

➜ 2023-100 AR

➜ 2023-100 Contrat à titre onéreux pour l'organisation du Festival de Poche par l'association Musikovent

 

 

➜ 2023-81 AR

➜ 2023-81 Convention de mise à disposition du théâtre de la Colonne entre la ville et la Régie Culturelle Scènes relative au spectacle Eloquence du corps

➜ 2023-82 AR

➜ 2023-82 Convention de mise à disposition du théâtre de la Colonne entre la ville et la Régie Culturelle Scènes relative au concert Classe Chanson

 

➜ 2023-93 AR

➜ 2023-93 Convention de mise à disposition d'un local entre la ville de Miramas et l'association Fabrique Urbaine

 

➜ 2023-77 AR

➜ 2023-77 Contrat d'assistance et de maintenance avec la Sté NAONED

 

➜ 2023-83 AR

➜ 2023-83 Régie d'avances du Service Funéraire Municipal. Abrogation de la décision 64 2004 de l'acte constitutif de la régie d'avances d

 

➜ 2023-89 AR

➜ 2023-89 Avenant n°1 au bail de location d'un bien cadastré section BP n°180 2 rue Pierre Tristani Miramas

 

➜ 2023-91 AR

➜ 2023-91 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la Commune de Miramas Nature en

 

➜ 2023-90 AR

➜ 2023-90 Contrat de location d'une machine de mise sous pli

 

➜ 2023-79 AR

➜ 2023-79 Avenant n°1 convention d'occupation précaire d'un bien cadastré section BP n°182 place J. Jaurès entre la commune et l'association Propulse

 

➜ 2023-88 AR

➜ 2023-88 Convention de formation professionnelle entre COPENHAGENIZE FRANCE et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-76 AR

➜ 76-2023 Contrat de maintenance et d'hébergement avec la société MGDIS

➜ 2023-46 AR

➜ 2023-46 Convention de formation professionnelle entre CIRIL GROUP et la ville de MIRAMAS

 

➜ 2023-85 Préavis de départ de Mme FRANC Véronique et demande de fin de quittancement du bien situé 1 Av. du Grand Rhône Chantegrive MIRAMAS

➜ 2023-85 AR

➜ 2023-74 AR

➜ 2023-74 Convention de formation professionnelle entre EI-GROUPE et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-80 AR

➜ 2023-80 Convention de mise à disposition de moyens d'intervention de la Croix Blanche Française à conclure avec la commune de Miramas - FESTIVAL DES NUITS METIS

➜ 2023-72 AR

➜ 2023-72 Convention avec Mme M. ZOBIR agent d'entretien-restauration à l'école P. Cézanne pour la mise à disposition de la salle de restaurant du l'école P. Cézanne en dehors des horaires scolaires

➜ 2023-58 Convention de mise à disposition d'une licence IV avec Mr Vincent LAVALLEE

➜ 2023-58 AR

➜ 2023-20 Souscription d'une police d'assurance spécifique entre la ville de Miramas et le courtier Verspieren

➜ 2023-20 AR

➜ 2023-65 Bail de locaux à usage professionnel entre la commune de Miramas et la Sté Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires Immatriculée RCS D 801 644 865

➜ 2023-65 AR

➜ 2023-45 AR

➜ 2023-45 Convention de formation professionnelle entre DAWAN et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-66 AR

➜ 2023-66 Préemption du bail commercial appartenant à la SARL NEWPHONE et située 18 avenue Charles de Gaulle et 1 rue Castagne

➜ 2023-62 AR

➜ 2023-62 Contrat de commodat entre la commune et Madame REYNES Katia Ferme Saint Désirée

➜ 2023-63 AR

➜ 2023-63 Convention de MAD de moyens d'intervention de la Croix Rouge Française à conclure avec la commune de Miramas Fête du Sport

➜ 2023-21 Marché n22S020 Prestations de formations BAFA BAFD BPJEPS DEJEPS Lot 1 Acquisitions de prestations de formations

➜ 2023-22 Marché n22S020 Prestations de formations BAFA BAFD BPJEPS DEJEPS Lot 2 Acquisition de prestations de formations BPJEPS DEJEPS

➜ 2023-36 Marché n22S006 Entretien et maintenance des aires de jeux et des équipements sportifs sur la commune de Miramas

➜ 2022-169 AR

➜ 2022-169 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et le Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) et Hôpital de jour La Rose des Sa - Copie

➜ 2023-56 AR

➜ 2023-56 Convention de mise à disposition d'un local à l'association Locaux-Motiv d'un bien cadastré section BR n°44 situé au 14 Av. M. Chalve à Miramas

➜ 2023-34 AR

➜ 2023-34 Convention de formation professionnelle entre le CREPS Sud et la ville de Miramas

➜ 2023-41 AR

➜ 2023-41 Convention d'occupation temporaire avec le Comité Départemental 13 de Natation d'une mise à disposition de la piscine couverte municipale sur la période du 24 au 28.04.2023

➜ 2023-40 AR

➜ 2023-40 Convention d'occupation titre onéreux bien cadastré AH N 220 Zac des molières rue des Pays Bas

➜ 2023-47 AR

➜ 2023-47 Contrat de maintenance avec la société Inetum Software France-tampon

➜ 2023-42 Désignation d'un avocat

➜ 2023-38 Marché n 22T006 Travaux de réhabilitation et d'extension salle P.Tristani Lot 1

➜ 2023-39 AR

➜ 2023-39 Convention MAD de deux appartements dans le cadre du projet Familles Gouvernantes

➜ 2023-37 AR

➜ 2023-37 Convention d'honoraires contrat d'assistance avec le cabinet d'avocat Stéphanie Mourier-Breuil

➜ 2023-23 AR

➜ 2023-23 Convention portant sur le don d'instruments de musique par l'association Orchestre à l'école à la ville de Miramas

➜ 2023-33 AR

➜ 2023-33 Avenant au contrat de maintenance avec la Sté Berger Levrault

➜ 2023-35 AR

➜ 2023-35 Adhésion à l'association Voyons voir

➜  2023-24 AR

➜  2023-24 Renouvellement bail pour les locaux à usage administratif du Commissariat sis avenue Marius Chalve entre la commune et l'Etat section

➜  2023-28 AR

➜  2023-28 Convention de formation professionnele entre FPT Formations et la ville de Miramas

➜  2023-29 AR

➜  2023-29 Convention de formation professionnelle entre CAP COM et la ville de Miramas

➜  2023-30 AR

➜  2023-30 Convention de formation professionnelle entre CAP COM et la ville de Miramas

➜ 2023-32 Marché n 22S011 Avenant n 1 Prestations de diagnostics techniques obligatoires sur le patrimoine de la Commune de Miramas

➜ 2023-16 Marché n 22S002 Prestations ponctuelles de surveillance de gardiennage et de contrôle Commune de Miramas Avenant n 1

➜ 2023-19 Marché n 22S023 Prestations de transport en commun pour la commune de Miramas

➜ 2022-165 AR

➜ 2022-165 Convention de MAD d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Rugby Club Miramas XV

➜ 2022-275 AR

➜ 2022-275 Convention de MAD d'un bureau et de ses dépendances sis à la Maison du Droit à la MDS

➜ 2023-01 AR

➜ 2023-01 Convention d'occupation temporaire avec le consort BENAYOUN de parcelles de terre au Domaine de Cabasse

➜ 2023-25 AR

➜ 2023-25 Adhésion à la commune de Miramas à l'association ARBRES

➜ 2022-261 AR

➜ 2022-261 Acceptation par la ville de don d'une licence d'exploitation de débit de boissons à consommer sur place de 4ème catégorie

➜ 2023-26 AR

➜ 2023-26 Abrogation de la décision n°11.22 du 26012023 Adhésion à la commune de Miramas à la Fondation du Patrimoine

➜ 2023-27 AR

➜ 2023-27 Adhésion à l'association Orchestre à l'école

➜ 2023-15 AR

➜ 2023-15 Convention de mise à disposition d'un espace sous les tribunes Nord au Stade des Molières pour l'association PARKOUR

➜ 2023-18 AR

➜ 2023-18 Contrat de location avec la Société SAML

➜ 2023-07 AR

➜ 2023-07 Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux dédiés au tennis

➜ 2023-17 AR

➜ 2023-17 Avenant n°2 rectificatif suite à une erreur matérielle concernant le numéro de siren du bail de location d'un bien cadastré section AH n°133 Bd d'Espagne zone industrielle des Molières

➜ 2023-14 AR

➜ 2023-14 Convention de formation professionnelle entre BH Confiance & Développement et la ville de MIRAMAS

➜ 2022-154 AR

➜ 2022-154 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Aïki-Miramas

➜ 2023-13 AR

➜ 2023-13 Contrat d'assistance et de maintenance avec la Sté BERGER LEVRAULT

➜ 2022-288 AR

➜ 2022-288 Convention avec Mr Christian TROUILLARD Récupération des biodéchets sur les marchés forains

➜ 2023-10 AR

➜ 2023-10 Convention de mise à disposition titre gratuit garage n°8 cadastré section BV n°21 sis route des Chirons à Miramas entre la commune et l'association Les Handicapés

➜ 2023-12 Marché n 22S005 Prestations d'insertion sociale et professionnelle ayant pour support diverses activités Commune de Miramas Avenant 1

➜ 2022-159 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Football Club Miramas

➜ 2022-159 AR

➜ 2022-147 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association Martial Arts Défense

➜ 2022-147 AR

➜ 2023-03 AR

➜ 2023-03 Contrat de prestation de services avec la société CAPI Consult

➜ 2022-11 Adhésion à la commune de Miramas à la Fondation du Patrimoine

➜ 2022-11 AR

➜ 2023-9 Convention de formation professionnelle entre FPTI et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-9 AR

➜ 2023-2 Convention de formation professionnelle entre l'ADEME et la ville de MIRAMAS

➜ 2023-2 AR

➜ 2022-149 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association PHENIX STREET WORKOUT

➜ 2022-149 AR

➜ 2022-283 AR

➜ 2022-283 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association des musulmans de Miramas

➜ 2023-08 AR

➜ 2023-08 Convention annuelle Prepareo avec La Poste

➜ 2023-04 AR

➜ 2023-04 Protocole d'accord pour la création de places de stationnement au Mas de la Péronne sur la parcelle CD 169 à Miramas

 

➜ 2022-289 Convention de mise à disposition d'un logement entre Mme Jenetay Donzel et la commune de Miramas

➜ 2022-289 AR

➜ 2022-280 Avenant n 1 au bail de location d'un bien cadastré section AH n 133 Boulevard d'Espagne zone industrielle des Molières

➜ 2022-280 AR

➜ 2023-05 Convention avec Mme P. Olive, Inspectrice de l'Education Nationale pour l'intervention hors temps scolaire dans une école de la commune de Mr BADRI affecté sur un poste d'enseignant

➜ 2023-05 AR

➜ 2022-256 Convention de mise à disposition d'un bureau et d'un local à l'association Nuits Métis

➜ 2022-256 AR

➜ 2022-284 AR

➜ 2022-284 Convention de mise à disposition d'un emplacement entre Mr MAHRI et la commune de Miramas

➜ 2022_286-AR

➜ 2022-286 Convention de mise à disposition d'un local entre la ville de Miramas et l'association EVASION PEINTURE

➜ 2022-207 AR

➜ 2022-207 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et l'association CHUONG QUAN KHI DAO

➜ 2022-282 AR

➜ 2022-282 Contrat de maintenance avec la Société LOGITUD solutions

➜ 2022-285 AR

➜ 2022-285 Résiliation bail de location section AH n 220 Zac des Molières, rue des Pays Bas Miramas

➜ 2022-287 AR
 
➜ 2022-287 Convention de fourrière animale entre la commune de Miramas et la Société Protectrice des Animaux

 

➜ 2022-266 Marché n 22S011 Prestations de diagnostics techniques obligatoires sur le patrimoine de la commune de Miramas

➜ 2022-274 Montant de la redevance pour occupation du domaine public communal due par ORANGE Année 2021

➜ 2022-274 AR

➜ 2022-273 Montant de la redevance pour occupation du domaine public communal due par ORANGE Année 2020

➜ 2022-273 AR

➜ 2022-271 Convention de mise à disposition d'installations sportives entre la commune de Miramas et le détachement de Miramas

➜ 2022-271 AR

➜ 2022-249 AR

➜ 2022-249 Convention de MAD d'un bien immobilier aménagé en stand de tir entre la commune de Miramas et l'association Club de Tir de la Crau

➜ 2022-279 Convention de mise à disposition et d'autorisation de travaux portant sur l'aménagement d'une Maison de Santé Pluridisciplinaire cadastrée section BM 422, 423, 426

➜ 2022-279 AR

➜ 2022-270 Marché n 22S016 Dératisation désinsectisation désinfection dépigeonnisation différents sites bâtiments communaux voiries et réseaux d'assainissement

➜ 2022-276 AR

➜ 2022-276 Contrat d'abonnement à un accompagnement ponctuel à la gestion de la dette par la Société TAELYS

 

➜ 2022-278 AR

➜ 2022-278 Convention avec Mme Laurence FOURES, Directrice école élémentaire Miramas Village, pour la mise à disposition des locaux en dehors des horaires scolaires

➜ 2022-277 AR

➜ 2022-277 Convention avec Mme NAEL Directrice Ecole J Moulin et mme NARANJO TASSONE, représentante parents d'élèves pour organisation marché de Noël

➜ 2022-268 AR

➜ 2022-268 Convention de mise à disposition du théâtre la Colonne entre la ville, la Régie Culturelles Scènes et Cinés et Gommette Production

➜ 2022-245 AR

➜ 2022-245 Convention MAD Théâtre de la Colonne entre la ville et Régie culturelle Scènes et Cinés et l'association Groupe et CIE Grenade pour

➜ 2022-144 AR.pdf

➜ 2022-144 Convention MAD d'installations sportives entre la commune et l'association Gymnastique Volontaire de Miramas

➜ 2022-163 AR

➜ 2022-163 AR_0

➜ 2022-163 Convention MAD d'installations sportives entre la commune et l'association les Miuras de Miramas

➜ 2022-164 AR

➜ 2022-164 Convention de MAD d'installations sportives entre la commune et l'association Athlétic Club de Miramas

➜ 2022-140 AR

➜ 2022-140 Convention MAD d'installations sportives entre la commune et l'association REVES

➜ 2022-90 AR

➜ 2022-90 Convention entre la Commune de Miramas et l'association Ecole du Chat des Alpilles Badge de nourrisseur

➜ 2022-272 Bail de sous location concernant un logement meublé à Miramas

➜ 2022-253 AR
➜ 2022-253 Convention avec Mme Pascale OLIVE inspectrice de l'Education Nationale pour l'intervention hors temps scolaire dans une école de mme Barbosa Costa affectée sur un poste d'enseignant

➜ 2022-264 AR

➜ 2022-264 Promesse de bail de locaux à usage professionnel situé 11 avenue Charles de Gaulle Miramas cadastré BT n 229 appartenant à la SCI Rosal

➜ 2022-251 AR

➜ 2022-251 Bail précaire d'un local situé 11 avenue Charles de Gaulle Miramas cadastré BT n°229 appartenant à la SCI Rosalie

➜ 2022-194 AR

➜ 2022-194 Convention autorisant l'implantation d'une oeuvre sur le plan d'eau de Saint Suspi par la Région Provence Alpes Côte d'Azur

➜ 2022-265 AR

➜ 2022-265 Contrat de maintenance avec la société ARPEGE

➜ 2022-236 AR

➜ 2022-236 Avenant au contrat de service avec la Société SPIE

➜ 2022-260 AR

➜ 2022-260 Convention de formation professionnelle entre Groupe Moniteur - formations carrières publiques et la ville de MIRAMAS

➜ 2022_263-AR

➜ 2022-263 Contrat de prestation de service avec la Sté CAPI Consult

➜ 2022-243 Marché 22S013 Maintenance des chaudières individuelles types P2 P3 et des climatisations Lot 1 Maintenance des chaudières individuelles

➜ 2022-243 Marché 22S013 Maintenance des chaudières individuelles types P2 P3 et des climatisations Lot 2 maintenance climatisations

➜ Convention de MAD du centre socioculturel Jean Giono de locaux et installations scolaires par la commune de Miramas

➜ Convention de MAD du centre socio culturel Jean Giono d'une partie des locaux du groupe scolaire Jean Giono par la commune de Miramas

➜ Avenant n 1 au bail entre la commune de Miramas et la SCI GENOSUD

➜ 2022-259 Marché 22T006 Travaux de réhabilitation et d'extension de la salle Tristani lot 1 VRD Paysage désamiantage démolition gros oeuvre

➜ Convention MAD d'installations sportives Association Badminton Club

➜ Convention MAD d'installations sportives à l'Association TAI JITSU CLUB

➜ Convention  MAD d'installations sportives à l'association Let's Dance

➜ Convention MAD d'installations sportives Association SILVERBACKS

➜ Résiliation de la décision n 167  et approbation de la convention de MAD d'installations sportives SLC Section plongée

➜ 250 Convention de MAD d'installations sportives à l'association Miramas Hand Ball O.P

 

➜ Convention de formation professionnelle entre ENSOSP Formations Paris et la ville de Miramas

➜ Substitution de numérotation effectuée sous couvert de rectification matérielle de la décision n°199-2022 du 22.08.22